Que signifie l’accent mis par la SEC américaine sur le NFT pour le NFT ?

Auteur : William M. Peaster, Bankless ; Traduction : Golden Finance xiaozou

Cette semaine, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a accusé les créateurs de Stoner Cats d'émettre des titres non enregistrés, laissant les fans de NFT inquiets : à quel sort réglementaire tant d'autres projets PFP seront-ils confrontés ?

Stoner Cats est une courte série d'animation basée sur NFT produite par Orchard Farm Productions. Elle a été créée et lancée par l'actrice Mila Kunis, qui est également la doubleuse d'un personnage du court métrage.

Le projet démarre en 2021 avec la collection Stoner Cats. La série de courts métrages d'animation présente également des célébrités telles que Ashton Kutcher, Jane Fonda, Seth McFarlane, Chris Rock et même le créateur d'Ethereum, Vitalik Buterin. NFT est le ticket du public pour regarder la série de courtes pièces.

L'annonce de la SEC précise que l'équipe des Stoner Cats a accepté de se conformer à l'ordonnance de cessation et d'abstention, de payer une amende d'un million de dollars et de créer un « fonds équitable » où leurs investisseurs NFT peuvent récupérer leurs fonds.

Plus inquiétant encore que l'amende est la justification des accusations par la SEC et sa description des « crimes » commis par l'équipe des Stoner Cats.

Les extraits de l'annonce de la SEC sont les suivants :

« L'ordonnance du tribunal conclut qu'avant et après la vente des NFT des Stoner Cats au public, les campagnes de marketing [des créateurs] promouvaient des avantages spécifiques à la possession de ces NFT, notamment le fait que les propriétaires pouvaient revendre leurs NFT sur le marché secondaire. a également constaté que dans le cadre de la campagne marketing, l'équipe a mis en avant son expertise en tant que producteur hollywoodien, sa connaissance des projets de cryptographie et les acteurs de premier plan impliqués dans la série Web, ce qui a amené les investisseurs à s'attendre à des bénéfices en raison du succès de la série Web. peut augmenter la valeur du Stoner Cats NFT lorsqu’il est revendu sur le marché secondaire.

Il convient de noter qu’il s’agit de la deuxième accusation de la SEC contre un projet NFT. Le premier concernait les accusations du mois dernier contre la société de médias de Tom Bilyeu, Impact Theory, pour avoir mené une offre de titres non enregistrée via les NFT clés du fondateur.

1**. Pourquoi cette affaire est-elle importante ? **

L’attention de la SEC se tourne de plus en plus vers le domaine des NFT, mais elle brandit malheureusement un gros marteau et ne voit qu’un clou.

En fait, si l'affaire Impact Theory n'était pas assez grave, les accusations des Stoner Cats suggèrent que la SEC pourrait considérer la plupart des projets axés sur la feuille de route dans la course haussière de 2021 comme des titres. **Cela couvre essentiellement tous les programmes PFP ! **

Un autre facteur troublant est qu’il existe désormais de plus en plus de preuves selon lesquelles la SEC estime que les redevances influencent la définition des NFT comme titres.

La SEC estime que les redevances ont incité Stoner Cats à promouvoir l'activité sur le marché secondaire. Cependant, il n'existe aucune preuve concluante que les Stoner Cats créent délibérément de la volatilité sur le marché pour augmenter leurs revenus de redevances. L’existence même de telles redevances est considérée comme problématique, ce qui pourrait avoir des implications plus larges pour de nombreux projets NFT.

De plus, l’accent mis par la SEC sur la revente des NFT Stoner Cats sur le marché secondaire avant la sortie de l’épisode est étrange. Cette orientation signifie que tout objet de collection ayant un fort marché de revente, qu'il s'agisse de cartes de baseball ou de vins rares, peut être considéré comme une sécurité.

Inutile de dire que cette interprétation s'écarte considérablement des lois traditionnelles sur les valeurs mobilières et semble être une tentative de la SEC d'élargir sa compétence.

2**, objection à SEC******

• Les commissaires de la SEC Hester Peirce** et Mark Uyeda**** sur l'ambiguïté juridique croissante : **

"Les acheteurs de Stoner Cats obtiennent ce pour quoi ils ont payé : une image fixe d'un personnage de la série, l'accès aux six épisodes de la série Stoner Cat et l'excitation de faire partie d'un phénomène populaire. L'application par la SEC des lois sur les valeurs mobilières ici est de peu d'importance et empêche les créateurs de contenu d'explorer les moyens d'utiliser les réseaux sociaux pour créer et distribuer du contenu. À une échelle plus large, cela conduira les artistes, écrivains, musiciens, producteurs de films et autres personnes cherchant à fidéliser et à s'engager, à se trouver confrontés à une plus grande ambiguïté juridique. .»

• Avocat et professeur Preston Byrne** sur les défis de taille auxquels sont confrontés les créateurs : **

«Le seul résultat certain de cette accusation est que les projets NFT devront faire l'objet d'une analyse juridique approfondie et coûteuse et d'un examen préalable à la publication pour éviter le sort auquel les Stoner Cats ont été confrontés lors de la commercialisation de leurs collections, et en raison de la portée excessive de la SEC dans ce domaine, ils "Cela étoufferait les entreprises créatives, empêchant les créateurs d'utiliser des collections cryptographiques au lieu de produits plus traditionnels. "

• exlawyer.eth** sur l'expansion juridictionnelle de la SEC**** : **

"Le problème réside dans le paragraphe 4, qui dit, en partie : 'De plus, au moins 20 % des NFT Stoner Cats achetés dans la version seront au niveau secondaire avant la diffusion du premier épisode de la série Stoner Cats (deux jours après marché, et la plupart des NFT achetés lors de l'émission ont été revendus sur le marché secondaire avant la diffusion du deuxième épisode le 15 novembre 2021.' Cela n'a absolument rien à voir avec l'analyse des titres, et le résultat est, tout objet de collection qui a un marché de revente fort... pourrait potentiellement être vendu comme garantie. Ce n'est pas une exigence légale, mais il semble que la SEC donne essentiellement le ton pour étendre sa juridiction.

3**, conclusion**

Les récentes actions de la SEC contre des projets NFT tels que Stoner Cats ont soulevé des questions urgentes sur le développement futur de l'espace NFT et son intersection avec les lois sur les valeurs mobilières.

Alors que les frontières entre les objets de collection et les titres potentiels s'estompent, du moins aux yeux de la SEC, de nombreux membres de la communauté crypto se demandent : « La SEC ciblera-t-elle ma startup NFT ?

Bien que la réponse soit incertaine et que la prise de pouvoir associée ait créé un état de fait pathétique, une chose est claire : le paysage réglementaire évolue – et pas dans le cas actuel pour le mieux – et les projets NFT doivent avancer prudemment dans les sables mouvants.